Mairie, Vos démarches
Plan Local d'Urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme
Archives PLU
- Page de garde générale
- 1.1- Rapport de présentation - diagnostic et état initial de l'environnement
- 1.2 - Rapport de présentation justifications incidences
- 2 - Projet d'aménagement et de développement durable
- 3 - Orientations d'aménagement et de programmation
- 4 - Règlement écrit
- 5.0 - zonage PDG
- 5.1 - Zonage 5000e partie sud
- 5.2 - Zonage 5000e partie nord
- 5.3 - Zonage 2000e Chennetron Saint-Martin
- 5.4 - Zonage 2000e Beauchery le Plessis la Tour
- 6 - Emplacements réservés
- 7.0 - Annexes PDG
- 7.1.1 - Liste des servitudes d'utilité publique
- 7.1.2 - Plan des servitudes d'utilité publique
- 7.2 - Plan de réseaux adduction d'eau potable
- 7.3 - Plans de zonages assainissement eaux usées, eaux pluviales
- 7.4 - Droit de préemption urbain
- Approbation du plan local d'urbanisme Tamponne
- Instauration déclaration préalable a l'édification d'une clôture
- Instauration du permis de démolir